Marc François


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Marc FRANCOIS
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE NANCY
Tribunal pour enfants de Verdun
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
date_debut="2024-01-01"
date_fin="2027-12-31"
cour_appel="Nancy"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Verdun"
JORFTEXT000048572593(source JORF)
désignation
16 Décembre 202316/12/2023
De: Francois (Marc, Pierre, Emile)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers de réserve inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve
Les enseignes de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000044547872(source JORF)
nomination
23 Décembre 202123/12/2021
De: Francois (Marc, Pierre, Emile)
Objet:
pour l'année 2021 les officiers de réserve
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Pour le grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve
Les enseignes de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000044514919(source JORF)
promotion
18 Décembre 202118/12/2021
De: Francois (Marc, Pierre, Emile)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers de réserve inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2020
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000042845980(source JORF)
nomination
01 Janvier 202101/01/2021
De: Marc FRANÇOIS
inspecteur divisionnaire de classe normale des finances
Objet:
chef de service adjoint du service financier et comptable de la délégation Ile-de-France Sud
à compter du 01/01/2018
Groupe:
Chef de service adjoint du service financier et comptable de la délégation Ile-de-France Sud
DEC181895DR04(source BOCNRS)
nomination
22 Juin 201822/06/2018
De: Marc Francois
inspecteur des finances publiques
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Srinivasan Doureradjam, inspecteur des finances publiques
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
date_debut="2017-07-01"
ESRH1700213A(source BOEN)
inscription
21 Décembre 201721/12/2017
De: Francois (Marc)
maître principal ; 20 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2016-12-31"
medaille_militaire
annees_service="20"
JORFTEXT000034411124(source JORF)
décoration
12 Avril 201712/04/2017
De: François (Marc)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil
université de Nantes
Groupe:
Université de Nantes
professeur="Université de Nantes"
professeur_section="60"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000024834848(source JORF)
nomination
24 Novembre 201124/11/2011
De: François (Marc)
attaché territorial, directeur général des services de la ville de Lacanau (Gironde) ; 22 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000425684(source JORF)
nomination
16 Mai 200616/05/2006
De: Francois (Marc, Régis, Gérard, Marie, Léon)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Semur-en-Auxois (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
JORFTEXT000000602275(source JORF)
cessation de fonction
02 Mai 200302/05/2003
De: Francois (Marc)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste des candidats admis fixée ci-dessus
sous réserve de la vérification de leur aptitude médicale, les 203 candidats
JORFTEXT000000353670(source JORF)
inscription
16 Septembre 199516/09/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.